ANNEXE VI

Classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses

La première partie de la présente annexe est une introduction à la liste des classifications et des étiquetages harmonisés, qui présente des informations relatives à chaque entrée, ainsi que les classifications et les mentions de danger afférentes du tableau 3. 1, sous réserve de certaines considérations quant à la conversion des classifications mentionnées à l'annexe I de la directive 67/548/CEE.

La deuxième partie de la présente annexe énonce les principes généraux régissant la préparation des dossiers qui ont pour objet de proposer et de justifier la classification et l'étiquetage harmonisés des substances au niveau communautaire.

La troisième partie de la présente annexe contient une liste de substances dangereuses pour lesquelles une classification et un étiquetage harmonisés ont été adoptés au niveau communautaire. Au tableau 3.1, les classifications et étiquetages sont fondés sur les critères de l'annexe I du présent règlement. Au tableau 3.2, les classifications et étiquetages sont fondés sur les critères de l'annexe VI de la directive 67/548/CEE.

* Télécharger l'Annexe VI du CLP en pdf (version consolidée non officielle du 01.01.16)

* Accéder à l'Annexe VI sur le site de l'ECHA

* Accéder à l'inventaire des Classifications et étiquetages de l'ECHA