Actualités

mai 2026

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 17 juillet 2026 concernant deux substances phytopharmaceutiques : 
- OptiCHOS ou Chitosane hydrolysé, chlorhydrate (DP = 25-55 ; degré d'acétylation moyen 0-20 %). Une consultation parallèle sur le rapport d'évaluation en tant que nouvelle substance active phytopharmaceutique est en cours sur le site de l'EFSA.
- Gibbérellines (GA4/7) [CAS : 8030-53-3] et Gibbérelline GA4 [CAS : 468-44-0]

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 10 juillet 2026
- Oxyde de cobalt (CE : 215-154-6 ; CAS : 1307-96-6)    
- Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt (CE : 205-250-6 ; CAS : 136-52-7)
- Trois autres composés du cobalt : Dihydroxyde de cobalt [CE : 244-166-4 ; CAS : 21041-93-0], propionate de cobalt(II) [CE : 216-333-1; CAS : 1560-69-6] et 4-oxopent-2-ène-2-olate de cobalt(II) [CE : 237-855-6 ; CAS : 14024-48-7]

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 3 juillet 2026, elles concernent : 
- 2,4,6,8-tétraméthyl-1,3,5,7-tétraoxacyclooctane ; métaldéhyde (CE 203-600-2; CAS 108-62-3) 
- Domaine variable d'un anticorps à chaîne lourde de camélidé (protéine VHH, C577H905N169O177S4), dirigé contre la membrane cellulaire lipidique des champignons, obtenu par fermentation de Komagataella phaffii; [AGROBODY -ASFBIOF01-02] (CE -; CAS -)

avril 2026

CLH - Cinq nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 26 juin 2026, elles concernent :
- 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène diisobutyrate (CE 229-934-9; CAS 6846-50-0)
- Chloroéthane (CE 200-830-5; CAS 75-00-3)
- N'-(1,3-diméthylbutylidène)-3-hydroxy-2-naphtohydrazide (CE 435-860-1, CAS 214417-91-1) 
- N-éthyl-N-[2-[1-(2-méthylpropoxy)éthoxy]éthyl]-4-(phénylazo)aniline (CE 252-021-1; CAS 34432-92-3) 
- Chlorure d'argent (CE 232-033-3; CAS 7783-90-6)

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 22 juin 2026, elles concernent : 
- Acide maléique ; acide (2Z)-but-2-ènedioïque (CE 203-742-5; CAS 110-16-7)
- Extrait de feuilles de Swinglea glutinosa (Rutaceae) à l'éthanol et à l'eau (CE - ; CAS - ) 

mars 2026

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 18 mai 2026, elles concernent : 
- Acide chlorhydrique ... % (CE 231-595-7, CAS - )
- Difluorure de sulfuryle (CE 220-281-5; CAS 2699-79-8)

CLH - Deux nouvelles consultations publiques ciblées concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, elles concernent les substances : 
- 1-methylimidazole (CE 210-484-7; CAS 616-47-7), sur la reprotoxicité et la toxicité aigüe, jusqu'au 20 mars
- glyphosate (ISO); (CE 213-997-4; CAS 1071-83-6), sur la cancérogénicité, jusqu'au 31 mars

CLH - Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 4 mai 2026, elles concernent :
- 1H-benzotriazole et ses sels inorganiques (CE 202-394-1; CAS 95-14-7) 
- Méthyl-1H-benzotriazole et ses sels inorganiques (CE 249-596-6; CAS 29385-43-1)
- Tebufenpyrad (ISO) (CE - ; CAS 119168-77-3)

février 2026

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 17 avril 2026, elles concernent : 
- 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine ; mélamine (CE 203-615-4; CAS 108-78-1)
- N-éthyl-N-[2-[1-(2-méthylpropoxy)éthoxy]éthyl]-4-(phénylazo)aniline(CE 252-021-1; CAS 34432-92-3)

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 10 avril 2026
Inpyrfluxam (ISO); (EC -, CAS 1352994-67-2).

CLH - Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 27 mars 2026, elles concernent : 
- Esters de mono- et di-ortho-phtalate présentant au moins l'un des motifs suivants : 
*un groupement alkyle linéaire ou ramifié à squelette C4-C6* pouvant être substitué par des groupes méthyle et/ou éthyle ; 
*un groupement benzyle dont le méthylène peut être substitué par des groupes méthyle et/ou éthyle ; 
*un groupement cyclopentyle ou cyclohexyle pouvant être substitué par des groupes méthyle et/ou éthyle. 
Les identifiants sont détaillés: ici.
- Butane-1,4-diol (CE 203-786-5; CAS 110-63-4) 
- Prohexadione-calcium (ISO) (CE - ; CAS 127277-53-6)

décembre 2025

CLH - Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 13 février 2026, elles concernent : 
- Brodifacoum (ISO) ; (CE 259-980-5; CAS 56073-10-0)
- Fluoxapiproline (ISO) ; (CE - ; CAS 1360819-11-9)
- Produits de réaction du trichlorure de phosphoryle et du méthyloxirane [1] ; phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) [2] ; phosphate de bis(2-chloro-1-méthyléthyle) 2-chloropropyle [3] ; phosphate de bis(2-chloropropyle) 2-chloro-1-méthyléthyle [4] ; phosphate de tris(2-chloropropyle) [5] ; Tout stéréoisomère individuel des substances énumérées ci-dessus et toute combinaison de ceux-ci [6] (CE - [1] 237-158-7 [2] - [3] - [4] 228-150-4 [5] - [6]; CAS 1244733-77-4 [1] 13674-84-5 [2] 76025-08-6 [3] 76649-15-5 [4] 6145-73-9 [5] - [6] )
- Tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyl] phosphate (CE 237-159-2; CAS 13674-87-8)