Actualités

septembre 2026

CLH - Neuf nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 20 novembre 2026: 
- anhydride chlorendique (CE 204-077-3, CAS 115-27-5) 
- dianhydride 4,4'-biphtalique  (CE 219-342-9, CAS 2420-87-3) 
- anhydride 4,4'-oxydiphtalique (CE 412-830-4, CAS 1823-59-2) 
- 5,5'-sulfonyldi(2-benzofurane-1,3-dione) (CE -, CAS 2540-99-0) 
- dianhydride benzophénone-3,3':4,4'-tétracarboxylique ; 5,5'-carbonyldi(2-benzofuranne-1,3-dione) (CE 219-348-1, CAS 2421-28-5) - anhydride tétrabromophtalique (CE 211-185-4, CAS 632-79-1) 
- bis[1,3-dihydro-1,3-dioxoisobenzofuranne-5-carboxylate] d'éthylène (CE 217-062-1, CAS 1732-96-3) 
- anhydride 4-chloroformylphtalique (CE 214-874-8, CAS 1204-28-0) 
- anhydride 1,2,3,6-tétrahydrométhyl-3,6-méthanophtalique ; [1] ainsi que tous les isomères individuels et/ou leurs combinaisons (CE 246-644-8 [1] ; 212-585-1 ; 258-647-1 et autres, CAS 25134-21-8 [1] ; 828-66-0 ; 53584-57-9 et autres).

PME et PCN - L'ECHA propose un webinaire le 23 septembre afin de présenter les étapes pour procéder à la déclaration au centre antipoison (PCN). Aucune inscription n'est requise. Il sera accessible le jour J depuis la page d'accueil du site de l'ECHA, puis disponible en ligne sur la page du webinaire.

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 6 novembre 2026 : 
- D-tagatose ; (3S,4S,5R)-1,3,4,5,6-pentahydroxyhexan-2-one (CE 201-772-3; CAS 87-81-0)
- Oxyde de dioctylétain (CE 212-791-1; CAS 870-08-6)
août 2026

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 23 octobre 2026 : 

  • N,N'-(méthylènedip-p-phénylène)bis(aziridine-1-carboxamide) (CE 231-034-6, CAS 7417-99-4)
  • d-alléthrine (CE -, CAS 231937-89-6)

CLH - Une nouvelle consultation publique ciblée concernant la classification et l’étiquetage harmonisés des esters de mono- et di-ortho-phtalate est en cours jusqu'au 4 septembre. Il s'agit d'un nouveau nom d’entrée proposé suite aux commentaires reçus lors la précédente consultation publique et qui exclut certains types de composés (dont le S278). 

CLH - Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 16 octobre 2026: 

  • p-(2,3-époxypropoxy)-N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline (CE 225-716-2 ; CAS 5026-74-4)
  • m-(2,3-époxypropoxy)-N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline (CE 275-662-9 ; CAS 71604-74-5)
  • 4-diméthylaminoazobenzène (CE 200-455-7 ; CAS 60-11-7).
juin 2026

CLH - Six nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 28 août 2026: 
- 1,3-diméthylimidazolidin-2-one (CE 201-304-8; CAS 80-73-9)
- 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle (CE 260-829-0; CAS 57583-35-4) 
- benzoate de benzyle (CE 204-402-9; CAS 120-51-4) 
- chlorantraniliprole (ISO) (CE - ; CAS 500008-45-7) 
- paclobutrazol (ISO) (CE - ; CAS 76738-62-0) 
- pendiméthaline (ISO) (CE 254-938-2; CAS 40487-42-1)

Inventaire C&L : la dernière révision du CLP (règlement n°2024/2865) prévoit que le nom des entreprises ayant effectué cette notification de classification et d’étiquetage, sera rendu public à compter du 1er juillet 2026. Cette mesure vise à faciliter l’obligation des notifiants de parvenir à un accord sur la classification et l’étiquetage d’une même substance, en leur permettant de savoir qui contacter en cas de divergences de classifications. Il est possible, sous conditions, de demander la confidentialité de son nom, la demande doit être adressée à l'ECHA avant le 30/06/26. Actualité ECHA

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 7 août 2026  :
- fluopyram (ISO) (CE- ; CAS 658066-35-4)

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 31 juillet 2026: 
- Esbiothrin (CE- ; CAS 260359-57-7)
mai 2026

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 17 juillet 2026 concernant deux substances phytopharmaceutiques : 
- OptiCHOS ou Chitosane hydrolysé, chlorhydrate (DP = 25-55 ; degré d'acétylation moyen 0-20 %). Une consultation parallèle sur le rapport d'évaluation en tant que nouvelle substance active phytopharmaceutique est en cours sur le site de l'EFSA.
- Gibbérellines (GA4/7) [CAS : 8030-53-3] et Gibbérelline GA4 [CAS : 468-44-0]

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 10 juillet 2026 : 
- Oxyde de cobalt (CE : 215-154-6 ; CAS : 1307-96-6)    
- Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt (CE : 205-250-6 ; CAS : 136-52-7)
- Trois autres composés du cobalt : Dihydroxyde de cobalt [CE : 244-166-4 ; CAS : 21041-93-0], propionate de cobalt(II) [CE : 216-333-1; CAS : 1560-69-6] et 4-oxopent-2-ène-2-olate de cobalt(II) [CE : 237-855-6 ; CAS : 14024-48-7]

À noter