La permanence téléphonique du Helpdesk sera exceptionnellement fermée lundi 23 et mardi 24 février 2026.

Actualités

février 2026

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 17 avril 2026, elles concernent : 
- 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine ; mélamine (CE 203-615-4; CAS 108-78-1)
- N-éthyl-N-[2-[1-(2-méthylpropoxy)éthoxy]éthyl]-4-(phénylazo)aniline(CE 252-021-1; CAS 34432-92-3)

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 10 avril 2026
Inpyrfluxam (ISO); (EC -, CAS 1352994-67-2).

CLH - Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 27 mars 2026, elles concernent : 
- Esters de mono- et di-ortho-phtalate présentant au moins l'un des motifs suivants : 
*un groupement alkyle linéaire ou ramifié à squelette C4-C6* pouvant être substitué par des groupes méthyle et/ou éthyle ; 
*un groupement benzyle dont le méthylène peut être substitué par des groupes méthyle et/ou éthyle ; 
*un groupement cyclopentyle ou cyclohexyle pouvant être substitué par des groupes méthyle et/ou éthyle. 
Les identifiants sont détaillés: ici.
- Butane-1,4-diol (CE 203-786-5; CAS 110-63-4) 
- Prohexadione-calcium (ISO) (CE - ; CAS 127277-53-6)

décembre 2025

CLH - Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 13 février 2026, elles concernent : 
- Brodifacoum (ISO) ; (CE 259-980-5; CAS 56073-10-0)
- Fluoxapiproline (ISO) ; (CE - ; CAS 1360819-11-9)
- Produits de réaction du trichlorure de phosphoryle et du méthyloxirane [1] ; phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) [2] ; phosphate de bis(2-chloro-1-méthyléthyle) 2-chloropropyle [3] ; phosphate de bis(2-chloropropyle) 2-chloro-1-méthyléthyle [4] ; phosphate de tris(2-chloropropyle) [5] ; Tout stéréoisomère individuel des substances énumérées ci-dessus et toute combinaison de ceux-ci [6] (CE - [1] 237-158-7 [2] - [3] - [4] 228-150-4 [5] - [6]; CAS 1244733-77-4 [1] 13674-84-5 [2] 76025-08-6 [3] 76649-15-5 [4] 6145-73-9 [5] - [6] )
- Tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyl] phosphate (CE 237-159-2; CAS 13674-87-8)

CLH - Suite à l'annulation de la classification harmonisée du dioxyde de titane TiO2 en tant que substance cancérogène suspecté, la Commission vient de publier un avis au JOUE afin de clarifier les éléments annulés (notamment les mentions EUH211 et EUH212). 

Le 03/12/25 a été publié au Journal officiel de l'Union européenne, le règlement UE n°2025/2439, dit règlement "Stop-the-Clock". Ce règlement vient modifier le règlement UE n° 2024/2865 (révision du CLP) en ce qui concerne les dates d'application et les dispositions transitoires. Il permet de reporter les dates d’application des nouvelles obligations introduites par le règlement CLP révisé de 2024, en matière de formatage des étiquettes, de publicités, d’offres de vente à distance et de réétiquetage. Ceci afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux modifications des exigences en matière de formatage et d’étiquetage, ainsi qu’aux nouvelles exigences d’information pour les publicités et les offres de vente à distance envisagées dans la proposition de la Commission en cours de discussion.

novembre 2025

CLH - Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 16 janvier 2026, elles concernent : 
- Acide 3,5,5-triméthylhexanoïque et ses sels (CE -; CAS-)
- Quizalofop-P-éthyl (ISO) ;(CE -; CAS 100646-51-3) 
- Fluorure de sodium (CE 231-667-8; CAS 7681-49-4)

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 09 janvier 2026 : - 2,4,6-tris(diméthylaminométhyl)phénol (N°CE : 202-013-9 ; N°CAS : 90-72-2)

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 02 janvier 2026 : - propaquizafop (ISO) (ISO) (N°CE : / ; N°CAS : 111479-05-1)

octobre 2025

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 19 décembre 2025, elles concernent : 

  • 1-méthylimidazole (n°CE: 210-484-7 ; n°CAS : 616-47-7) et
  • bromhydrate d'imidazole (n°CE: 483-310-2 ; n°CAS : 101023-55-6)

CLH - En août 2025, la Cour de justice de l’UE a confirmé l’annulation de la classification du dioxyde de titane (TiO₂) comme cancérogène de catégorie 2. Cette classification est donc supprimée du règlement CLP. Plus de détails dans notre Lettre n°235 du mois de septembre.

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 05 décembre 2025 : - flutolanil (ISO) (N°CE : / ; N°CAS : 66332-96-5)