Actualités

août 2026

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 23 octobre 2026 : 

  • N,N'-(méthylènedip-p-phénylène)bis(aziridine-1-carboxamide) (CE 231-034-6, CAS 7417-99-4)
  • d-alléthrine (CE -, CAS 231937-89-6)

CLH - Une nouvelle consultation publique ciblée concernant la classification et l’étiquetage harmonisés des esters de mono- et di-ortho-phtalate est en cours jusqu'au 4 septembre. Il s'agit d'un nouveau nom d’entrée proposé suite aux commentaires reçus lors la précédente consultation publique et qui exclut certains types de composés (dont le S278). 

CLH - Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 16 octobre 2026: 

  • p-(2,3-époxypropoxy)-N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline (CE 225-716-2 ; CAS 5026-74-4)
  • m-(2,3-époxypropoxy)-N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline (CE 275-662-9 ; CAS 71604-74-5)
  • 4-diméthylaminoazobenzène (CE 200-455-7 ; CAS 60-11-7).
juin 2026

CLH - Six nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 28 août 2026: 
- 1,3-diméthylimidazolidin-2-one (CE 201-304-8; CAS 80-73-9)
- 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradécanoate de 2-éthylhexyle (CE 260-829-0; CAS 57583-35-4) 
- benzoate de benzyle (CE 204-402-9; CAS 120-51-4) 
- chlorantraniliprole (ISO) (CE - ; CAS 500008-45-7) 
- paclobutrazol (ISO) (CE - ; CAS 76738-62-0) 
- pendiméthaline (ISO) (CE 254-938-2; CAS 40487-42-1)

Inventaire C&L : la dernière révision du CLP (règlement n°2024/2865) prévoit que le nom des entreprises ayant effectué cette notification de classification et d’étiquetage, sera rendu public à compter du 1er juillet 2026. Cette mesure vise à faciliter l’obligation des notifiants de parvenir à un accord sur la classification et l’étiquetage d’une même substance, en leur permettant de savoir qui contacter en cas de divergences de classifications. Il est possible, sous conditions, de demander la confidentialité de son nom, la demande doit être adressée à l'ECHA avant le 30/06/26. Actualité ECHA

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 7 août 2026  :
- fluopyram (ISO) (CE- ; CAS 658066-35-4)

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 31 juillet 2026: 
- Esbiothrin (CE- ; CAS 260359-57-7)
mai 2026

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 17 juillet 2026 concernant deux substances phytopharmaceutiques : 
- OptiCHOS ou Chitosane hydrolysé, chlorhydrate (DP = 25-55 ; degré d'acétylation moyen 0-20 %). Une consultation parallèle sur le rapport d'évaluation en tant que nouvelle substance active phytopharmaceutique est en cours sur le site de l'EFSA.
- Gibbérellines (GA4/7) [CAS : 8030-53-3] et Gibbérelline GA4 [CAS : 468-44-0]

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 10 juillet 2026 : 
- Oxyde de cobalt (CE : 215-154-6 ; CAS : 1307-96-6)    
- Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt (CE : 205-250-6 ; CAS : 136-52-7)
- Trois autres composés du cobalt : Dihydroxyde de cobalt [CE : 244-166-4 ; CAS : 21041-93-0], propionate de cobalt(II) [CE : 216-333-1; CAS : 1560-69-6] et 4-oxopent-2-ène-2-olate de cobalt(II) [CE : 237-855-6 ; CAS : 14024-48-7]

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 3 juillet 2026, elles concernent : 
- 2,4,6,8-tétraméthyl-1,3,5,7-tétraoxacyclooctane ; métaldéhyde (CE 203-600-2; CAS 108-62-3) 
- Domaine variable d'un anticorps à chaîne lourde de camélidé (protéine VHH, C577H905N169O177S4), dirigé contre la membrane cellulaire lipidique des champignons, obtenu par fermentation de Komagataella phaffii; [AGROBODY -ASFBIOF01-02] (CE -; CAS -)
avril 2026

CLH - Cinq nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 26 juin 2026, elles concernent :
- 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène diisobutyrate (CE 229-934-9; CAS 6846-50-0)
- Chloroéthane (CE 200-830-5; CAS 75-00-3)
- N'-(1,3-diméthylbutylidène)-3-hydroxy-2-naphtohydrazide (CE 435-860-1, CAS 214417-91-1) 
- N-éthyl-N-[2-[1-(2-méthylpropoxy)éthoxy]éthyl]-4-(phénylazo)aniline (CE 252-021-1; CAS 34432-92-3) 
- Chlorure d'argent (CE 232-033-3; CAS 7783-90-6)

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 22 juin 2026, elles concernent : 
- Acide maléique ; acide (2Z)-but-2-ènedioïque (CE 203-742-5; CAS 110-16-7)
- Extrait de feuilles de Swinglea glutinosa (Rutaceae) à l'éthanol et à l'eau (CE - ; CAS - ) 

À noter