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novembre 2023

23/11/2023	Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 19/01/2024: - Bis[3,3-bis(3-tert-butyl-4-hydroxyphényl)butyrate d'éthylène] (CE 251-073-2; CAS 32509-66-3) - Métam-sodium (ISO); méthyldithiocarbamate de sodium [1] ; métam-potassium (ISO); méthyldithiocarbamate de potassium [2] (CE 205-293-0[1]; CE 205-292-5[2]; CAS 137-42-8[1]; CAS 137-41-7[2]) - Isothiocyanate de méthyle (CE 209-132-5; CAS 556-61-6) - Tébuconazole (ISO); 1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazol-1-ylméthyl)pentan-3-ol (CE 403-640-2; CAS 107534-96-3)	Tweet
09/11/2023	Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 12/01/2024: - Cinmethylin (ISO); Exo-(+/-)-1-méthyl-4-(1-méthyléthyl)-2-[(2-méthylphényl)méthoxy]-7-oxabicyclo[2.2.1]heptane (CE 402-410-9; CAS 87818-31-3)	Tweet
07/11/2023	Deux nouvelles consultations publiques ciblées concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 21/11/23, elles concernent: - des sels de lithium (carbonate de lithium CE 209-062-5, chlorure de lithium CE 231-212-3, hydroxyde de lithium CE 215-183-4) - le méthacrylate de méthyle (CE 201-297-1, CAS 80-62-6)	Tweet

octobre 2023

19/10/2023	Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 15/12/2023: - 2-pyrrolidone; pyrrolidine-2-one (CE 210-483-1; CAS 616-45-5)	Tweet
02/10/2023	Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 01/12/2023: - Acétophénone (CE 202-708-7; CAS 98-86-2)	Tweet

septembre 2023

25/09/2023	Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 24/11/2023: - Acide [éthylènebis[nitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique (CE 215-851-5; CAS 1429-50-1) et - son sel de calcium et de sodium (CE 287-370-9; CAS 85480-89-3) - sel de potassium (CE 251-910-1; CAS 34274-30-1) - son sel de sodium (CE 244-742-5; CAS 22036-77-7)	Tweet
21/09/2023	Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 17/11/2023: - Dichlorométhane (CE 200-838-9; CAS 75-09-2)	Tweet
11/09/2023	Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 10/11/2023: - Fluazaindolizine (ISO) (CE - ; CAS 1254304-22-7) - Nitrate d'argent (CE 231-853-9; CAS 7761-88-8) - Jus d'ail traité thermiquement (CE - ; CAS - )	Tweet

août 2023

18/08/2023	De nouvelles consultations publiques relatives à la classification et l'étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 13/10/2023 : - Dihydrogène phosphate de 3,4-diméthyl-1H-pyrazol-1-ium (CE : 424-640-9 ; CAS : 202842-98-6) - 3,4-diméthyl-1H-pyrazole (CE : 429-130-1 ; CAS : 2820-37-3) - 3,5-diméthylpyrazole ( CE : 200-657-5 ; CAS : 67-51-6) - Un groupe de 3 substances : A. Ulexite (CaNaH12(BO3)5.2H2O) [1] ; ulexite (CaNaH12(BO3)5.2H2O), calcinée [2] (- [1] ; 296-662-5 [2]) ; B. Colemanite (CaH(BO2)3.2H2O) [1] ; oxyde de bore et de calcium (B6Ca2O11), hydrate (1:5) [2] ; colemanite, calcinée [3] (- [1] ; - [2] ; 296-640-5 [3]) ; C. Tincalconite (B4Na2O7.5H2O) - Huile de colza ; huile de graines de colza (CE : 232-299-0 ; 8002-13-9)	Tweet
01/08/2023	Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 29/09/2023: - Bisphénol F; 4,4'-méthylènediphénol (CE 210-658-2;CAS 620-92-8) - Bronopol; 2-bromo-2-nitropropane-1,3-diol (CE 200-143-0; CAS 52-51-7)	Tweet

juillet 2023

27/07/2023	Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 22/09/2023. Elles s'appliquent cette fois-ci à deux groupes de substances similaires: - un groupe de 6 substances : A. 2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldehyde (201-289-8); B. 4-tert-butylbenzoic acid(202-696-3); C. 3-(4-tert-butylphenyl)propionaldehyde (EC 242-016-2) [1]; 4-tert-butyltoluene (EC 202-675-9) [2]; 4-tert-butylbenzaldehyde (EC 213-367-9) [3]; methyl 4-tert-butylbenzoate (EC 247-768-5) [4] - un groupe de 5 substances: A. p-cymene; 1-isopropyl-4-methylbenzene (202-796-7); B. 3-p-cumenyl-2-methylpropionaldehyde; 2-methyl-3-(4 isopropylphenyl)propanal [1]; 3-(p-cumenyl)propionaldehyde; 3-(4-isopropylphenyl)propanal [2]; 4-isopropylbenzaldehyde; cuminic aldehyde [3]; 4-isopropylbenzoic acid; cuminic acid [4] (203-161-7 [1]; 231-885-3 [2]; 204-516-9 [3];208-642-5 [4])	Tweet
13/07/2023	Publication des ATP n°19 et 20 du CLP : 2 règlements modifiant l’annexe VI du CLP, règlements n° 2023/1434 et n° 2023/1435, ont été publiés au journal officiel le 11 juillet et entreront en vigueur le 31 juillet 2023. - Le règlement 2023/1435 modifie l’annexe VI du CLP en révisant les classifications harmonisées des composés du bore d’une part et de l’acide 2-éthylhexanoïque (2-EHA) et ses sels d’autre part. Ces nouvelles classifications seront applicables au 1er février 2025. - Le règlement 2023/1434 crée de nouvelles notes en lien avec ces entrées : • Notes 11 et 12 relatives à l’additivité du danger pour la toxicité de la reproduction • Note X (applicable au 2-EHA mais susceptible d’être attribuée, à l’avenir, à d’autres). Précise que la classification ne repose que sur les propriétés dangereuses de la partie structurelle commune aux substances. Les substances faisant l’objet de cette note doivent donc être auto-classées pour prendre compte les dangers liées aux autres éléments structurels.	Tweet

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