Actualités

novembre 2025

CLH - Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 02 janvier 2026 : - propaquizafop (ISO) (ISO) (N°CE : / ; N°CAS : 111479-05-1)

octobre 2025

CLH - Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 19 décembre 2025, elles concernent : 

  • 1-méthylimidazole (n°CE: 210-484-7 ; n°CAS : 616-47-7) et
  • bromhydrate d'imidazole (n°CE: 483-310-2 ; n°CAS : 101023-55-6)

CLH - En août 2025, la Cour de justice de l’UE a confirmé l’annulation de la classification du dioxyde de titane (TiO₂) comme cancérogène de catégorie 2. Cette classification est donc supprimée du règlement CLP. Plus de détails dans notre Lettre n°235 du mois de septembre.

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 05 décembre 2025 : - flutolanil (ISO) (N°CE : / ; N°CAS : 66332-96-5)

septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 31 octobre 2025, elles concernent : 
- Tétraconazole (ISO) ; (CE 407-760-6; CAS 112281-77-3)
- Peroxynéodécanoate de 1,1,3,3-tétraméthylbutyle (CE 257-077-0; CAS 51240-95-0)
- Acides gras de tallöl, produits de réaction oligomères avec l'anhydride maléique et la colophane, sels de calcium, magnésium -et zinc (CE 500-451-8; CAS 160901-14-4)
- Produits de réaction d'acides gras d'huile de tall et de colophane de huile de tall avec l'anhydride maléique (CE  -; CAS -) 
- Acides résiniques et acides colophanes fumarés, esters avec le glycérol (CE 307-051-0; CAS 97489-11-7)
- Acides résiniques et acides colophanes maléatés, esters avec le pentaérythritol (CE 305-516-2; CAS 94581-17-6)
- Colophane (CE 232-475-; CAS 8050-09-7)
- Colophane fumarée (CE 266-040-8; CAS 65997-04-8)
- Colophane hydrogénée (CE 266-041-3; CAS 65997-06-0)
- Colophane maléate (CE 232-480-4; CAS 8050-28-0)
- Colophane oligomère (CE 500-163-2; CAS 65997-05-9)

août 2025

Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours, jusqu'au 24 octobre 2025, elles concernent : 

- 3-aminopropyldiéthylamine ; N,N-diéthyl-1,3-diaminopropane (CE 203-236-4, CAS 104-78-9) 
- 3-aminopropyldiméthylamine ; N,N-diméthyl-1,3-diaminopropane (CE 203-680-9 , CAS 109-55-7)
- Produits de réaction de l'acide borique avec la didécylamine et l'oxyde d'éthylène (CE -, CAS -)

juillet 2025

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours:
Jusqu'au 5 septembre 2025: 
- l-p-mentha-1(6),8-dién-2-one ; (5R)-2-méthyl-5-(prop-1-én-2-yl)cyclohex-2-én-1-one ; l-carvone (CE 229-352-5, CAS 6485-40-1) 
- Huile essentielle de menthe verte obtenue à partir de la partie aérienne de Mentha spicata et/ou Mentha cardiaca (Lamiaceae) par distillation (CE - , CAS 8008-79-5)
Jusqu'au 12 septembre 2025: 
- Fenazaquin (ISO) (CE 410-580-0, CAS 120928-09-8) 

juin 2025

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 22 août 2025:
 - 4-hydroxybenzoate de propyle (CE 202-307-7; CAS 94-13-3)

L'ATP 23 du règlement CLP, à savoir le règlement n°2025/1222, a été publiée au journal officiel. Elle met à jour l'annexe VI avec les substances pour lesquelles des avis sur la classification et l'étiquetage harmonisés ont été adoptés par le Comité d'évaluation des risques (RAC) en 2023. Elle est applicable à partir du 1er février 2027.

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 18 août 2025:
- Bromuconazole (ISO) (CE 408-060-3; CAS 116255-48-2)

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours jusqu'au 15 août 2025:
- 2,2-diméthyl-3-(morpholin-4-yl)propanal (CE - ; CAS 23588-51-4)
- 4-morpholinecarbaldéhyde (CE 224-518-3; CAS 4394-85-8) 

mai 2025

Cinq nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 25 juillet 2025
- disulfure de di(morpholin-4-yl) (CE 203-103-0; CAS 103-34-4)
- N,N'-hexane-1,6-diylbis[2,2-diméthyl-3-(morpholin-4-yl)propan-1-imine] (CE - ; CAS 1217271-49-2)
- N-[3-({[2,2-diméthyl-3-(morpholin-4-yl)propylidène]amino}méthyl)-3,5,5-triméthylcyclohexyl]-2,2-diméthyl-3-(morpholin-4-yl)propan-1-imine (CE - ; CAS 1217271-02-7) 
- trifluoroacétate de sodium ; [1] et autres sels inorganiques de l'acide trifluoroacétique [2] (CE 220-879-6 [1] - [2] ; CAS 2923-18-4 [1] - [2] )
- acide trifluoroacétique (CE 200-929-3; CAS 76-05-1)