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mars 2025

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 16 mai 2025
- 2-[(1R,6R)-3-méthyl-6-prop-1-én-2-ylcyclohex-2-én-1-yl]-5-pentylbenzène-1,3-diol ; cannabidiol (CE - ; CAS 13956-29-1) 
- 5-méthylhexan-2-one ; isoamylméthylcétone (CE 203-737-8; CAS 110-12-3)

Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 9 mai 2025
- Bromate de potassium (CE 231-829-8; CAS 7758-01-2) 
- Produits de réaction du bromure d'ammonium et de l'hypochlorite de sodium, générés in situ (CE -; CAS -)
- Bromate de sodium (CE 232-160-4; CAS 7789-38-0)

février 2025

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, sont en cours :

- Néodécanoate de 2,3-époxypropyle (CE 247-979-2 ; CAS 26761-45-5), effets sur la cancérogénicité, jusqu'au 18 avril 2025 ; 

- N,N-dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide (CE 225-625-8 ; CAS 4979-32-2), effets de persistance et bioaccumulation,  jusqu'au 22 avril 2025

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, effets sur la reproduction, est en cours jusqu'au 11 avril 2025:

-
Napropamide (ISO) (CE 239-333-3; CAS 15299-99-7)

janvier 2025

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés, effets sur la reproduction, est en cours jusqu'au 28 mars 2025:

- Galaxolide [HHCB] (CE 214-946-9, n° CAS 1222-05-5)

Six nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 21 mars 2025

- Ether allylique glycidylique (CE 203-442-4, n° CAS 106-92-3) ;

- Ether glycidylique de butyle (CE 219-376-4, CAS 2426-08-6) ;

- (tert-butoxyméthyl)oxirane [1] et (isobutoxyméthyl)oxirane [2] ([1]CE 231-640-0, CAS 7665-72-7); [2] CE 223-303-1, CAS 3814-55-9) ;

- Bis(pentane-2,4-dionato)calcium (CE 243-001-3, CAS 19372-44-2) ;

- Chlorite de sodium (CE 231-836-6, CAS 7758-19-2) ; et

- Résorcinol (CE 203-585-2, CAS 108-46-3).

décembre 2024

Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 14 février 2025:

- 2-amino-2-méthylpropanol (CE 204-709-8, CAS 124-68-5)

- 4,4'-méthylène bis(dibutyldithiocarbamate) (CE 233-593-1, CAS 10254-57-6)

- Beflubutamide (ISO)
(CE -, CAS 113614-08-7) 

- Masse réactionnelle de 2-amino-2-méthylpropanol et de chlorure de (2-hydroxy-1,1-diméthyléthyl)ammonium [1] chlorure de (2-hydroxy-1,1-diméthyléthyl)ammonium [2] (CE - [1], CAS - [1], CAS 3207-12-3 [2])

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 07 février concernant la [4-[p,p'-bis(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium m-[[p-anilinophényl]azo]benzènesulfonate (CE 265-449-9, CAS 65113-55-5).

novembre 2024

Nouvelles classes de danger CLP - L’ECHA a mis à jour son guide de référence sur les critères de classification CLP, afin de tenir compte du récent ajout des nouvelles classes de danger au CLP (PE santé et environnement, PBT/ vPvB et PMT/ vPvM).

Un webinaire sur ce nouveau guide a été proposé par l’ECHA le 21/11/24. Plus de 200 questions ont été posées, des réponses ont été apportées durant le webinaire par l’ECHA. Le replay est disponible sur le site de l’ECHA, ici

Révision de CLP - Le règlement (UE) 2024/2865 modifiant le règlement CLP a été publié le 20 novembre au JOUE. Pour rappel une journée d'information sur cette révision est organisée le lundi 2 décembre.

Deux consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 29 novembre concernant la Milbemectine (ISO) (n°CE  - ; n°CAS 1799297-76-9) ainsi qu'onze Composés du strontium (détails des composés dans notre lettre N°227 du 22 octobre). La consultation concernant l'acétylure de calcium ou carbure de calcium (n°CE : 200-848-3 ; n°CAS : 75-20-7) est par ailleurs toujours en cours jusqu'au 22 novembre.

octobre 2024

Evènement France - Journée sur les évolutions liées à la révision du CLP (lundi 2 décembre) 

En prévision de la parution prochaine de la révision du CLP, La Direction générale du travail et la Direction générale de la santé organiseront, en collaboration avec le helpdesk CLP de l'Ineris, le lundi 2 décembre 2024, un évènement au sein du ministère du travail, de la santé et des solidarités à Paris.

Plusieurs sujets seront abordés : modifications à venir des règles de classification, de communication sur les dangers (étiquetage) incluant les particularités de certaines méthodes de vente (en vrac, en ligne), les notifications de la composition des mélanges aux centres anti-poison... La journée comportera des sessions de présentations, des études de cas et des temps d'échanges.

Une participation en ligne sera également possible, mais sans interactions avec la salle (pas d'inscription nécessaire pour la participation en ligne, le lien de connexion sera communiqué sur cette page, avant l'évènement). 

Le programme prévisionnel est disponible au lien suivant | Cliquez ici pour vous vous inscrire (participation sur place).