* Journée sur les évolutions liées à la révision du CLP le 02/12/24

Le règlement CLP sur la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances chimiques et des mélanges évolue. Sa révision est parue au JOUE le 20 novembre 2024.

La Direction générale du travail et la Direction générale de la santé ont organisé, en collaboration avec le helpdesk CLP de l'Ineris, le lundi 2 décembre 2024, un évènement au sein du ministère du travail, de la santé et des solidarités.

Plusieurs sujets ont été abordés : modifications à venir des règles de classification, de communication sur les dangers (étiquetage) incluant les particularités de certaines méthodes de vente (en vrac, en ligne), les notifications de la composition des mélanges aux centres anti-poison... La journée a comporté des sessions de présentations, des études de cas et des temps d'échanges. 

Le programme est disponible au lien suivant.

Visionner le replay de la journée :

  • Sessions 1 et 2 [Améliorer l'effectivité de la classification, règles MOCS - DGT/DGPR] et [Améliorer la communication sur les dangers et méthodes de vente - DGE/DGCCRF]
  • Session 3 [Notification de la composition des produits chimiques aux centres anti-poison - DGS/BNPC, CHU Nancy]
  • Session 4 [Nouvelles classes de danger (PE, PBT, PMT) - Anses/DGPR]

Supports de présentation : 

  • Session 1 :

- Améliorer l'effectivité de la classification, règle MOCS (DGT/DGPR) : pdf

- Cas pratique : la charte FMB-Fipec : pdf

  • Session 2 :

- Amélioration de la communication sur les dangers + Q&A (DGCCRF) : pdf

- Q/R du Helpdesk CLP : pdf

- Impact des nouvelles règles d'étiquetage (France Chimie) : pdf

- Méthodes de ventes (DGCCRF): pdf

  • Session 3 :

- Notification de la composition des produits chimiques (DGS) : pdf

- Notification de la composition des produits chimiques (BNPC/CHRU de Nancy) : pdf

- Q/R du Helpdesk CLP : pdf

  • Session 4 :

- Nouvelles classe de danger - Règlement CLP et Guide ECHA (DGPR/Anses) : pdf

 

* Webinars proposés et présentés par le Helpdesk: "Le règlement CLP"

Vous pouvez consulter ces webinars à tout moment, chacun traite d'une thématique particulière, les thématiques abordées sont:

1. Vue d'ensemble et contexte - version pdf

2. La notification à l'inventaire - version pdf

3. Comment classer? - version pdf

  • la classification harmonisée
  • L'auto-classification

4. L'étiquetage - version pdf

5. Les mélanges classification et exemple - version pdf

Vous pouvez cliquer sur les liens pour ouvrir le diaporama audio