juillet 2024

Une nouvelle consultation publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu’au 06/09/24, elle concerne le Dazomet (ISO) ; tétrahydro-3,5-diméthyl-1,3,5-thiadiazine-2-thione (CE : 208-576-7 ; CAS 533-74-4).
juin 2024

Révision de CLP - La version révisée du règlement CLP, adoptée par le parlement en avril 2024 et dont la publication au journal officiel est attendue pour la fin de l'année, peut être consultée ici. 

Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 09/08/2024:
- 1-éthoxy-2-(2-méthoxyéthoxy)éthane (CE 213-690-5;CAS 1002-67-1)
- flonicamide (ISO) (CE - ; CAS 158062-67-0)
- O-isopropyléthylthiocarbamate (CE 205-517-7; CAS 141-98-0)
- Silice amorphe, fumée, sans cristaux ; Silice amorphe synthétique pyrogène, nano [1] Gel de silice, pptd., sans cristaux ; Silice précipitée, gel de silice, silice colloïdale, amorphe, nano [2] (CE -; CAS 112945-52-5 [1] CAS 112926-00-8 [2])
mai 2024

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 26/07/2024: - Dodine (ISO); acétate de dodécylguanidinium (CE 219-459-5; CAS 2439-10-3)

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 05/07/2024:
- 1,3-dichloropropène [1]; (Z)-1,3-dichloropropene [2]; (E)-1,3-dichloropropene [3] (CE 208-826-5 [1], 233-195-8 [2], 431-460-4 [3])

Nouvelles classes de dangers - IUCLID 6 a été mis à jour (V8.0.1) afin d'intégrer les nouvelles classes de danger du CLP. L'ECHA organise un webinaire le 16 mai 2024 pour expliquer le champ d'application de cette dernière version d'IUCLID.
avril 2024

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 24/05/2024:
- le monochlorhydrate de [3-(diméthylamino)propyl]carbamate de propyle ; ou chlorhydrate de propamocarb (CE 247-125-9; CAS 25606-41-1)
mars 2024

Cinq nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours, 4 consultations jusqu'au 03/05 pour : 

* 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-p-crésol (N° CE 219-470-5 ; N° CAS 2440-22-4)

* Acrylate de 2-éthylhexyle (2E)-3-(4-méthoxyphényle) (N° CAS 83834-59-7)

* benzénamine, N-phényl-, produits de réaction avec le 2,4,4-triméthylpentène  (N° CAS 68411-46-1)

* Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène ramifié

et jusqu'au 10/05 pour la consultation de 2,2'-iminodiéthanol ; diéthanolamine (N° CE 203-868-0 ; N° CAS 111-42-2).
février 2024

Une consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est prolongée jusqu'au 19/03/2024:
- Clethodim (ISO) (CE - ;CAS 99129-21-2)

Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 19/04/2024:
- 1-nitropropane (CE 203-544-9; CAS 108-03-2)
- Nitroéthane (CE 201-188-9; CAS 79-24-3)
- Nitrométhane (CE 200-876-6; CAS 75-52-5)
- Sulcotrione (ISO); 2-[2-chloro-4-(méthylsulfonyl)benzoyl]cyclohexane-1,3-dione (CE - ; CAS 99105-77-8)

Site web du Helpdesk - Nous vous informons qu'un nouveau Focus dédié aux nouvelles classes de danger introduites à l'annexe I du CLP est désormais disponible sur le site du Helpdesk, vous pouvez le consulter ici, dans le menu "Accueil > Focus", ou encore depuis le raccourci disponible dans la rubrique "A noter" sur notre page d'accueil.
janvier 2024

L'ATP 21 du règlement CLP, à savoir le règlement 2024/197, est publié ce jour au journal officiel. Il met à jour l'annexe VI avec les substances pour lesquelles des avis sur la classification et l'étiquetage harmonisés ont été adoptés par le Comité d'évaluation des risques (RAC) en 2021. Il est applicable à partir du 1er septembre 2025.
décembre 2023

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 09/02/2024:
- Clethodim (ISO); (5RS)-2-{(1EZ)-1-[(2E)-3-chloroallyloxyimino]propyl}-5-[(2RS)-2-(ethylthio)propyl]-3-hydroxycyclohex-2-en-1-one (CE - ;CAS 99129-21-2)

Révision du réglement CLP - Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont trouvé un accord sur la proposition de révision du règlement CLP. Le texte doit maintenant être adopté formellement par le Parlement et le Conseil avant d'être publié au Journal officiel. Ci-dessous le communiqué de presse de la Commission européenne à ce sujet : https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/en/ip_23_6381
novembre 2023

Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 19/01/2024:
- Bis[3,3-bis(3-tert-butyl-4-hydroxyphényl)butyrate d'éthylène] (CE 251-073-2; CAS 32509-66-3)
- Métam-sodium (ISO); méthyldithiocarbamate de sodium [1] ; métam-potassium (ISO); méthyldithiocarbamate de potassium [2] (CE 205-293-0[1]; CE 205-292-5[2]; CAS 137-42-8[1]; CAS 137-41-7[2])
- Isothiocyanate de méthyle (CE 209-132-5; CAS 556-61-6)
- Tébuconazole (ISO); 1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazol-1-ylméthyl)pentan-3-ol (CE 403-640-2; CAS 107534-96-3)

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 12/01/2024:
- Cinmethylin (ISO); Exo-(+/-)-1-méthyl-4-(1-méthyléthyl)-2-[(2-méthylphényl)méthoxy]-7-oxabicyclo[2.2.1]heptane (CE 402-410-9; CAS 87818-31-3)

Deux nouvelles consultations publiques ciblées concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 21/11/23, elles concernent:

- des sels de lithium (carbonate de lithium CE 209-062-5, chlorure de lithium CE 231-212-3, hydroxyde de lithium CE 215-183-4)

- le méthacrylate de méthyle (CE 201-297-1, CAS 80-62-6)
octobre 2023

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 15/12/2023:
- 2-pyrrolidone; pyrrolidine-2-one (CE 210-483-1; CAS 616-45-5)

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 01/12/2023:
- Acétophénone (CE 202-708-7; CAS 98-86-2)
septembre 2023

Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 24/11/2023:
- Acide [éthylènebis[nitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique (CE 215-851-5; CAS 1429-50-1) et
- son sel de calcium et de sodium (CE 287-370-9; CAS 85480-89-3)
- sel de potassium (CE 251-910-1; CAS 34274-30-1)
- son sel de sodium (CE 244-742-5; CAS 22036-77-7)