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[Novembre 2024] - Version anglaise L'objectif de ce document est de fournir un guide détaillé sur l'application des critères CLP pour les dangers physiques, pour la santé et l'environnement.
L'introduction des nouvelles classes de danger (partie 3.11 : Perturbation endocrinienne HH, partie 4.2 Perturbation endocrinienne env, et partie 4.3 : PBT/vPvB et PMT/vPvM) dans les parties 3 et 4 du guide CLP, respectivement, a exigé que le guide soit divisé en plusieurs parties pour en faciliter l'utilisation.
Par conséquent, le guide sur l'application des critères CLP est désormais présentées dans cinq documents :
* Vue d'ensemble de la série d'orientations sur l'application des critères du CLP * Partie 1 : Principes généraux de classification et d'étiquetage * Partie 2 : Dangers physiques * Partie 3 : Dangers pour la santé * Partie 4/5 : Dangers pour l'environnement et dangers supplémentaires
[Mars 2021 - V4.2] - Version anglaiseCe document élaboré par l'ECHA est un guide sur la classification et l'étiquetage à destination des fabricants, importateurs, utilisateurs et distributeurs de substances et mélanges. Cette version 4 apporte des informations en lien avec la nouvelle annexe VIII du CLP et propose des exemples d'étiquettes pour des produits multi-composants.
La version française de mars 2019 est disponible ici
[Novembre 2015] - Version française
Ce mémento crée par l'INRS a pour objectif de présenter une synthèse des prescriptions du règlement CLP modifié en matière de classification, d'étiquetage et d'emballage des produits chimiques. Ce mémento prend en compte les modifications introduites dans le règlement CLP jusqu'à la 7ème ATP (règlement (UE)/2015/1221) du 24 juillet 2015.
Outre les classifications déjà existantes, ce tableau permet également d'identifier rapidement les nouvelles classes et catégories de dangers selon le réglement CLP avec l'étiquetage correspondant. Il propose pour chaque classe de danger les différentes catégories de danger, leurs abréviations, les pictogrammes (avec leurs codes), les mentions d'avertissement et les mentions de danger (avec leurs codes).
Ce guide, publié par le MEDDE et l'INERIS en décembre 2015, apporte des clarification sur la méthodologie à appliquer pour effectuer la classification selon CLP des mélanges (uniquement les classes de danger concernées par Sévéso) afin d'en déduire le régime ICPE d'un établissement.
[Mars 2016] - Version française
Ce guide a vocation à conseiller notamment les représentants HSE des entreprises qui utilisent des produits chimiques, sur la façon de tirer le meilleur parti des informations de classification et d'étiquetage des produits dangereux utilisés au sein de l'entreprise. Il propose notamment des conseils sur la manière de procéder face à des classification et étiquetages différents provenant de différents fournisseurs pour une même substance, ou comment effectuer des recherches concernant la classification sur le site de l'ECHA.
[Juin 2015]
Cette brochure, élaborée par le Ministère chargé du Travail, vise à alerter sur les nouvelles obligations en matière d'étiquetage depuis le 1 juin 2015, et explique les conditions d'application de la dérogation prévue par l'article 61.4 du CLP.
Guide pour aider les entreprises et les autorités nationales à comprendre comment les mélanges contenant du dioxyde de titane (TiO2) doivent être classés et étiquetés, suite à la classification du TiO2 comme cancérogène par inhalation.
[Juillet 2013]
Cette brochure, élaborée par le ministère (MEDDE) présente les nouveaux pictogrammes de danger introduits par le règlement CLP.
Ce document indique quelles sont les langues qui doivent être utilisées pour la rédaction de la FDS ou de l'étiquette selon le pays dans lequel la substance ou le mélange est mis sur le marché.
