novembre 2023

Deux nouvelles consultations publiques ciblées concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 21/11/23, elles concernent:

- des sels de lithium (carbonate de lithium CE 209-062-5, chlorure de lithium CE 231-212-3, hydroxyde de lithium CE 215-183-4)

- le méthacrylate de méthyle (CE 201-297-1, CAS 80-62-6)
octobre 2023

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 15/12/2023:
- 2-pyrrolidone; pyrrolidine-2-one (CE 210-483-1; CAS 616-45-5)

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 01/12/2023:
- Acétophénone (CE 202-708-7; CAS 98-86-2)
septembre 2023

Quatre nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 24/11/2023:
- Acide [éthylènebis[nitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique (CE 215-851-5; CAS 1429-50-1) et
- son sel de calcium et de sodium (CE 287-370-9; CAS 85480-89-3)
- sel de potassium (CE 251-910-1; CAS 34274-30-1)
- son sel de sodium (CE 244-742-5; CAS 22036-77-7)

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 17/11/2023:
- Dichlorométhane (CE 200-838-9; CAS 75-09-2)

Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 10/11/2023:
- Fluazaindolizine (ISO) (CE - ; CAS 1254304-22-7)    
- Nitrate d'argent (CE 231-853-9; CAS 7761-88-8)  
- Jus d'ail traité thermiquement  (CE - ; CAS - )
août 2023

De nouvelles consultations publiques relatives à la classification et l'étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 13/10/2023 : 

- Dihydrogène phosphate de 3,4-diméthyl-1H-pyrazol-1-ium (CE : 424-640-9 ; CAS : 202842-98-6)

- 3,4-diméthyl-1H-pyrazole (CE : 429-130-1 ; CAS : 2820-37-3)

- 3,5-diméthylpyrazole ( CE : 200-657-5 ; CAS : 67-51-6)

- Un groupe de 3 substances : A. Ulexite (CaNaH12(BO3)5.2H2O) [1] ; ulexite (CaNaH12(BO3)5.2H2O), calcinée [2] (- [1] ; 296-662-5 [2]) ; B. Colemanite (CaH(BO2)3.2H2O) [1] ; oxyde de bore et de calcium (B6Ca2O11), hydrate (1:5) [2] ; colemanite, calcinée [3] (- [1] ; - [2] ; 296-640-5 [3]) ; C. Tincalconite (B4Na2O7.5H2O)

- Huile de colza ; huile de graines de colza (CE : 232-299-0 ; 8002-13-9)

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 29/09/2023:
- Bisphénol F; 4,4'-méthylènediphénol (CE 210-658-2;CAS 620-92-8)
- Bronopol; 2-bromo-2-nitropropane-1,3-diol (CE 200-143-0; CAS 52-51-7)
juillet 2023

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 22/09/2023. Elles s'appliquent cette fois-ci à deux groupes de substances similaires:
- un groupe de 6 substances : A. 2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldehyde (201-289-8); B. 4-tert-butylbenzoic acid(202-696-3); C. 3-(4-tert-butylphenyl)propionaldehyde (EC 242-016-2) [1]; 4-tert-butyltoluene (EC 202-675-9) [2]; 4-tert-butylbenzaldehyde (EC 213-367-9) [3]; methyl 4-tert-butylbenzoate (EC 247-768-5) [4]
- un groupe de 5 substances: A. p-cymene; 1-isopropyl-4-methylbenzene (202-796-7); B. 3-p-cumenyl-2-methylpropionaldehyde; 2-methyl-3-(4 isopropylphenyl)propanal [1]; 3-(p-cumenyl)propionaldehyde; 3-(4-isopropylphenyl)propanal [2]; 4-isopropylbenzaldehyde; cuminic aldehyde [3]; 4-isopropylbenzoic acid; cuminic acid [4] (203-161-7 [1]; 231-885-3 [2]; 204-516-9 [3];208-642-5 [4])

Publication des ATP n°19 et 20 du CLP : 2 règlements modifiant l’annexe VI du CLP, règlements n° 2023/1434 et n° 2023/1435, ont été publiés au journal officiel le 11 juillet et entreront en vigueur le 31 juillet 2023.

- Le règlement 2023/1435 modifie l’annexe VI du CLP en révisant les classifications harmonisées des composés du bore d’une part et de l’acide 2-éthylhexanoïque (2-EHA) et ses sels d’autre part. Ces nouvelles classifications seront applicables au 1er février 2025. 

- Le règlement 2023/1434 crée de nouvelles notes en lien avec ces entrées :

•    Notes 11 et 12 relatives à l’additivité du danger pour la toxicité de la reproduction
•    Note X (applicable au 2-EHA mais susceptible d’être attribuée, à l’avenir, à d’autres). Précise que la classification ne repose que sur les propriétés dangereuses de la partie structurelle commune aux substances. Les substances faisant l’objet de cette note doivent donc être auto-classées pour prendre compte les dangers liées aux autres éléments structurels.

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 01/09/2023:
- N-1,3-dimethylbutyl-N'-phenyl-p-phenylenediamine (CE 212-344-0; CAS 793-24-8)
- Thymol; 5-methyl-2-(propan-2-yl)phenol (CE 201-944-8; CAS 89-83-8)
juin 2023

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 18/08/2023:
- Eugénol; 2-méthoxy-4-(prop-2-èn-1-yl)phénol (CE 202-589-1; CAS 97-53-0)
- Talc (Mg3H2(SiO3)4) (CE 238-877-9; CAS 14807-96-6)

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 11/08/2023:
- Piperonal; 1,3-benzodioxole-5-carbaldéhyde (CE 204-409-7; CAS 120-57-0 )    
- Trihydrogène pentapotassium di(peroxomonosulfate) di(sulfate) (CE 274-778-7; CAS 70693-62-8)

Une nouvelle consultations publique concernant la classification et l’étiquetage harmonisés est en cours jusqu'au 31/07/2023:
- 2,2',6,6'-tetra-tert-butyl-4,4'-methylenediphenol (CE 204-279-1; CAS 118-82-1)
mai 2023

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 21/07/2023:
- 1-amino-4-hydroxy-2-phénoxyanthraquinone (CE 241-442-6; CAS 17418-58-5)
- Diméthachlore (ISO) (CE 256-625-6; CAS 50563-36-5)

Deux nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours
- Benzobicyclon (ISO) (CE -, CAS 156963-66-5), jusqu'au 07/07/2023;
- Acide undécafluorohexanoïque, PFHxA; undécafluorohexanoate de sodium, NaPFHx; l'undécafluorohexanoate d'ammonium, APFHx ; autres sels inorganiques de l'acide undécafluorohexanoïque (respectivement CE 206-196-6; 220-881-7; 244-479-6) jusqu'au 03/07/2023.
avril 2023

Depuis le 20 avril 2023, trois nouvelles classes de danger pour la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et des mélanges établies par le réglement  N°2023/707 entrent en vigueur. News de l'ECHA. L'ECHA a publié des informations sur les dates d'application et les orientations associées ici. Des périodes transitoires sont prévues pendant lesquelles les opérateurs ne sont pas encore tenus de classer et d'étiqueter leurs substances ou leurs mélanges selon les nouvelles classes de danger. Elles peuvent toutefois être appliquées sur une base volontaire.

Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 02/06/2023:
- Bromure de calcium (CE 232-164-6; CAS 7789-41-5)
- Bromure de potassium (CE 231-830-3; CAS 7758-02-3)
- Bromure de sodium (CE 231-599-9; CAS 7647-15-6)

Le règlement délégué, publié dans sa version projet le 19 décembre 2022, et créant de nouvelles classes de danger, notamment pour les perturbateurs endocriniens, est désormais publié au journal officiel : règlement N°2023/707.
mars 2023

Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés sont en cours jusqu'au 12/05/2023:
- Méthacrylate de 2-hydroxyéthyle; [HEMA] (CE 212-782-2; CAS 868-77-9)
- Acide méthacrylique, monoester avec propane-1,2-diol [HPMA] (CE 248-666-3; CAS 27813-02-1)
- Pyriproxyfène (ISO) (CE 429-800-1; CAS 95737-68-1)