Guides et brochures

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Classification et Etiquetage

Guidance on the Application of the CLP Criteria

[Juillet 2017 - V 5.0] - Version anglaise

L'objectif de ce document est de fournir un guide détaillé sur l'application des critères CLP pour les dangers physiques, pour la santé et l'environnement.
Cette nouvelle version prend en compte les dernières modifications de l'ATP n°8.

Guide sur l'étiquetage et l'emballage conformément au règlement (CE) n°1272/2008

[Mars 2019 - V4.0] - Version anglaise (en cours de traduction).
Ce document élaboré par l'ECHA est un guide sur la classification et l'étiquetage à destination des fabricants, importateurs, utilisateurs et distributeurs de substances et mélanges. Cette version 4 apporte des informations en lien avec la nouvelle annexe VIII du CLP et propose des exemples d'étiquettes pour des produits multi-composants.

Consulter la version française v3.0 de juillet 2017 ici

Mémento du règlement CLP - Classification et étiquetage et emballage des produits chimiques

[Novembre 2015] - Version française

Ce mémento crée par l'INRS a pour objectif de présenter une synthèse des prescriptions du règlement CLP modifié en matière de classification, d'étiquetage et d'emballage des produits chimiques. Ce mémento prend en compte les modifications introduites dans le règlement CLP jusqu'à la 7ème ATP (règlement (UE)/2015/1221) du 24 juillet 2015. 

Tableau Classification et Etiquetage

Ce tableau permet une identification rapide des nouvelles classes et catégories de dangers selon le réglement CLP avec l'étiquetage correspondant.

Guide d'aide à la classification des mélanges en vue de la détermination du statut Seveso et régime ICPE d’un établissement

Ce guide, publié par le MEDDE et l'INERIS en décembre 2015, apporte des clarification sur la méthodologie à appliquer pour effectuer la classification selon CLP des mélanges (uniquement les classes de danger concernées par Sévéso) afin d'en déduire le régime ICPE d'un établissement.

Conseils à l’intention des utilisateurs de produits chimiques sur le lieu de travail

[Mars 2016] - Version française

Ce guide a vocation à conseiller notamment les représentants HSE des entreprises qui utilisent des produits chimiques, sur la façon de tirer le meilleur parti des informations de classification et d'étiquetage des produits dangereux utilisés au sein de l'entreprise. Il propose notamment des conseils sur la manière de procéder face à des classification et étiquetages différents provenant de différents fournisseurs pour une même substance, ou comment effectuer des recherches concernant la classification sur le site de l'ECHA.

 

Nouvel étiquetage des produits chimiques

[Juin 2015]

Cette brochure, élaborée par le Ministère chargé du Travail, vise à alerter sur les nouvelles obligations en matière d'étiquetage depuis le 1 juin 2015, et explique les conditions d'application de la dérogation prévue par l'article 61.4 du CLP.

Produits chimiques : tour d'horizon des nouveaux pictogramme de danger

[Juillet 2013]

Cette brochure, élaborée par le ministère (MEDDE) présente les nouveaux pictogrammes de danger introduits par le règlement CLP.

Langues officielles pour les étiquettes et les FDS

Ce document indique quelles sont les langues qui doivent être utilisées pour la rédaction de la FDS ou de l'étiquette selon le pays dans lequel la substance ou le mélange est mis sur le marché.